Conditions générales de vente
TFP Box, Unipessoal, Lda.
Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente, détaillées ci-dessous, déterminent les relations contractuelles entre TFP BOX, Unipessoal, Lda. et ses clients. Les Conditions Générales de Vente sont les seules applicables et remplacent toutes les autres conditions, sauf accord préalable et écrit. Lorsque le client passe une commande à TFP BOX, Unipessoal, Lda, il est réputé accepter automatiquement nos conditions de vente.
Conditions Commerciales
Les prix
Les devis sont exprimés en euros, majorés de la TVA au taux en vigueur et ne comprennent pas le transport.
Les devis envoyés sont valables 30 jours à compter de la date d'émission et ne seront acceptés qu'après confirmation par e-mail de l'adjudication, confirmant les conditions convenues.
Les outils et accessoires utilisés dans la fabrication des produits ne sont pas livrés aux clients et il appartient à TFP BOX, Unipessoal, Lda de décider de les détruire lorsqu'ils ne sont pas utilisés pendant plus de 12 mois, étant donné qu'ils sont considérés comme propriété industrielle de TFP Box, Unipessoal, Lda.
Tolérances
Les tolérances suivantes sur les quantités livresque le client s'engage à accepter, sont admissibles:
Jusqu'à 499 unités: Variaton +/- 25%
De 500 à 999 unités: Variaton +/- 20%
De 1000 à 2999 unités: Variaton +/- 15%
Au-dessus de 3000 unités: Variaton +/- 10%
Délais de livraison
TFP BOX, Unipessoal, Lda respecte les délais de livraison de la commande du client dans la mesure où le stock est disponible ou la production possible. Si l'un des produits de la commande n'est pas disponible, une date limite sera fixée pour la livraison de la commande. Les commandes doivent être passées au moins 15 jours ouvrables avant la date de livraison. Si la situation est extraordinaire, TFP BOX, Unipessoal, Lda contactera le client par courrier électronique, par téléphone ou en personne pour l'informer de la nouvelle date de livraison du produit.
Livraison
Les commandes peuvent être livrées par nos propres moyens de transport ou par un transporteur certifié.
Lors de l'attribution du devis, le client doit préciser l'adresse complète de livraison et les délais.
A la réception de la commande, le client est tenu de vérifier la conformité des articles livrés, ainsi que les quantités et références reçues. En cas de non-conformité ou de dommage, le client doit le signaler par écrit sur le récépissé du transporteur et en informer TFP BOX, Unipessoal, Lda par écrit dans les 48 heures suivant la réception de la commande.
Les commandes retournées pour cause d'absence du destinataire, d'adresse incomplète ou pour toute autre raison qui ne nous est pas directement imputable, donneront lieu à un supplément de frais de port.
Les commandes qui ne sont pas livrées à la première tentative seront facturées pour une deuxième livraison.
Si la marchandise est accompagnée d'une lettre de voiture, TFP BOX, Unipessoal, Lda enverra la facture correspondante dans un délai maximum de 5 jours ouvrables.
En cas de stocks insuffisants pour permettre la livraison dans les délais convenus, TPF Box, Unipessoal, Lda, pourra effectuer des livraisons partielles de la commande, sans frais supplémentaires pour le client. Le client doit informer TFP Box, Unipessoal, Lda au moment de la commande qu'il n'accepte pas les livraisons partielles.
Conditions de paiement
Les conditions de paiement sont convenues avec le client lors de la soumission du devis. Les factures doivent être payées à temps et, si elles ne sont pas correctement encaissées, il appartient à TFP BOX, Unipessoal, Lda de décider s'il convient ou non de saisir le service juridique.
Législation applicable
Seuls les articles proposés et vendus avec un certificat FSC seront certifiés FSC. Les contrats d'achat et de vente entre TFP Box, Unipessoal, Lda et ses clients sont régis par la loi portugaise.